Michel Germain


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Germain Michel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
INTJ2029268S(source BOMI)
promotion
16 Novembre 202016/11/2020
De: Germain Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2018-12-01"
INTJ1825717S(source BOMI)
promotion
17 Janvier 201917/01/2019
De: Germain Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 800,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707208S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Germain, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Peloton hors rang Escadron 47/3 de gendarmerie mobile de Châteauroux
INTJ1415411S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Germain Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
Furtado Santos Monteiro
Mathieu
Nigend : 320385Nls : 8112348
INTJ1308877S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: GERMAIN (Michel)
professeur de droit privé à l'université Paris-II - Panthéon-Assas
Objet:
membres du jury des épreuves orales d'admission du certificat d'aptitude
commissaire aux comptes à destination des candidats bénéficiant d'un report d'admissibilité
IV. -
membres de l'enseignement supérieur, professeurs ou maîtres de conférences
Groupe:
Jury des épreuves orales d'admission du certificat d'aptitude
JORFTEXT000028430561(source JORF)
nomination
05 Janvier 201405/01/2014
De: Germain (Michel, Alexandre, Stéphane)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000028154820(source JORF)
décoration
05 Novembre 201305/11/2013
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. ― Membres titulaires
Groupe:
Jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000026229734(source JORF)
désignation
28 Juillet 201228/07/2012
De: Germain Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Escadron 47/3 de gendarmerie mobile de Châteauroux (36)
IOCJ1124421S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. ― Membres titulaires
Groupe:
Jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000024397215(source JORF)
désignation
26 Juillet 201126/07/2011
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. ― Membres titulaires
Groupe:
Jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000022630711(source JORF)
désignation
31 Juillet 201031/07/2010
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. ― Membres titulaires
Groupe:
Jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000021065216(source JORF)
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Germain (Michel)
professeur des universités à l'université de Paris-II
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
suppleant
JUSC0915011A(source BOMJ)
composition
03 Juin 200903/06/2009
De: Germain (Michel, Joseph, Edouard)
membre actif de l'Association des Glières ; 38 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
DÉFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. – Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JUSC0819750A(source BOMJ)
désignation
15 Septembre 200815/09/2008
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000649861(source JORF)
désignation
21 Septembre 200721/09/2007
De: Germain (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-IV (CELSA)
Groupe:
Université Paris-IV (CELSA)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000245386(source JORF)
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Germain (Michel)
professeur de droit
Objet:
membres du jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Membres titulaires
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
JORFTEXT000000817320(source JORF)
désignation
02 Août 200602/08/2006
De: Germain (Michel)
professeur de droit
Objet:
membres du jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres titulaires
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
JORFTEXT000000640148(source JORF)
désignation
02 Août 200602/08/2006
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000268092(source JORF)
désignation
29 Juillet 200629/07/2006
De: Michel Germain
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur adjoint hors classe au centre hospitalier de Colmar-Guebwiller (Haut-Rhin)
Groupe:
Direction hors classe au Centre hospitalier de Colmar-Guebwiller (Haut-Rhin)
date_debut="2006-12-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000268540(source JORF)
admission
01 Avril 200601/04/2006
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000420585(source JORF)
désignation
13 Septembre 200513/09/2005
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000422311(source JORF)
désignation
04 Juillet 200304/07/2003
De: Germain (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000599611(source JORF)
nomination
12 Décembre 200212/12/2002
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000779035(source JORF)
désignation
08 Juin 200208/06/2002
De: Michel Germain
professeur à l'université Panthéon-Assas - Paris-II, directeur de l'Institut du droit des affaires
Objet:
membres de la commission pédagogique de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalités qualifiées
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000773574(source JORF)
nomination
17 Octobre 200117/10/2001
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000393984(source JORF)
désignation
28 Juillet 200128/07/2001
De: Germain (Michel)
professeur des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe (options techniques) d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (2001)
Droit des affaires
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000393900(source JORF)
désignation
17 Juillet 200117/07/2001
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000217414(source JORF)
désignation
07 Juillet 200007/07/2000
De: Germain (Michel)
professeur des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Droit des affaires
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000583122(source JORF)
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Germain (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000581589(source JORF)
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000577381(source JORF)
désignation
23 Juin 199923/06/1999
De: Germain (Michel)
professeur des universités à Paris-II
Objet:
pour composer le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
« Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de l'entreprise et des sociétés »
JORFTEXT000000379163(source JORF)
désignation
01 Juin 199901/06/1999
De: Germain (Michel, Georges, Guy)
lieutenant-colonel, infanterie ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Germain (Michel)
directeur du centre hospitalier spécialisé de Novillars
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur de service central
Centre hospitalier de Colmar
Groupe:
Postes de directeur de service central
JORFTEXT000000375035(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000573065(source JORF)
désignation
12 Juillet 199812/07/1998
De: Germain (Michel)
directeur du centre hospitalier spécialisé de Novillars (Doubs)
Objet:
à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000387330(source JORF)
promotion
31 Mars 199831/03/1998
De: Germain (Michel, Georges)
adjudant-chef, transmissions ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000201987(source JORF)
désignation
17 Juillet 199717/07/1997
De: Germain (Michel)
directeur, centre hospitalier spécialisé, Novillars (Doubs)
Objet:
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200061(source JORF)
inscription
08 Avril 199708/04/1997
De: Germain (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
personnalités qualifiées
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744452(source JORF)
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000563374(source JORF)
désignation
19 Septembre 199619/09/1996
De: Germain (Michel)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="1995-09-01"
duree="vingt-quatre mois"
JORFTEXT000000189505(source JORF)
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000188600(source JORF)
désignation
22 Juillet 199522/07/1995
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000367827(source JORF)
nomination
13 Octobre 199413/10/1994
De: Germain (Michel, Albert, Lucien)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000180987(source JORF)
nomination
23 Septembre 199323/09/1993
De: Germain (Michel)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1993, les médecins inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000177768(source JORF)
inscription
16 Janvier 199316/01/1993
De: Germain (Michel)
professeur à l'université de Dijon
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000356750(source JORF)
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Germain (Michel)
professeur à l'université de droit, d'économie et de sciences sociales Paris-II, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Remplace:
M. Oppetit
Groupe:
Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
JORFTEXT000000718808(source JORF)
nomination
25 Janvier 199125/01/1991
De: Germain (Michel)
professeur à l'université de Dijon
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude
JORFTEXT000000534328(source JORF)
nomination
08 Septembre 199008/09/1990
De: Germain (Michel, Georges, Guy)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.